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Éditeur du site

Le site memoiregardee.fr est édité par Pierre Touzet, micro-entrepreneur, immatriculé sous le numéro SIRET [14 chiffres].

Adresse professionnelle : [adresse postale complète].

Email : contact@memoiregardee.fr
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Directeur de la publication

Pierre Touzet.

Hébergement

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Propriété intellectuelle

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Médiateur de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant en cas de litige non résolu : [Nom du médiateur — ex. CNPM Médiation Consommation, 27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond], [URL du formulaire — ex. https://cnpm-mediation-consommation.eu].

Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Loi applicable

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